Publié le
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE ELECTION DES CONSEILLERS D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
13 résultats pour la valeur "Collectivité européenne d'Alsace" du filtre Collectivité, pour la valeur "Conseil Departemental" du filtre Type de réunion, pour la valeur "13/07/2021" du filtre Date de séance
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES, DU JURY DE CONCOURS ET DE LA COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
INDEMNITÉS DES CONSEILLERS D'ALSACE ET FRAIS DIVERS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 13/07/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace